Xavier Roseren favorable au renforcement du principe du « pollueur-payeur » pour préserver la qualité de l’air

18 Sep, 2019Environnement

Lors d’une audition en commission des finances sur la fiscalité environnementale le mercredi 18 septembre, Xavier Roseren est intervenu pour rappeler la nécessité de renforcer le principe du « pollueur payeur » afin d’améliorer la protection de l’environnement et la qualité de l’air.

A cette occasion, le député du Mont-Blanc s’est exprimé en faveur de la réouverture du dossier relatif à la mise en place d’une redevance kilométrique sur les transports routiers de marchandise puisque « cette mesure encouragerait les entreprises à avoir recours au fret ferroviaire qui serait dès lors plus rentable ».

Dans la même idée, le député a rappelé sa position sur la suppression du remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits énergétiques (TICPE) dont bénéficie les transporteurs routiers. « Ce remboursement partiel rend le transport routier de marchandise moins onéreux et donc plus attractif que les autres modes de transport. Si nous souhaitons développer les modes alternatifs de transport, il faut mettre fin à ces avantages fiscaux. C’est d’ailleurs l’objet d’un amendement que j’avais déposé lors de l’examen de la loi mobilités ».

Enfin, le député s’est interrogé sur l’opportunité de créer une fiscalité visant à sanctionner les entreprises polluantes via une modulation de l’impôt sur les sociétés ou de la TVA.

La fiscalité environnementale, plus que n’importe quelle autre, a pour but d’agir sur les comportements pour les rendre plus vertueux. En taxant les activités polluantes, nous encouragerons des modes alternatifs ayant un impact plus faible sur notre environnement et notre qualité de l’air.

Pour retrouver la vidéo de mon intervention en commission des finances, c’est iciÂ